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Marques déposées par monsieur Jérémy DE ROYER
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PAUSE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE TERROIR
M. Jérémy DE ROYER

Numéro de dépôt :
3986615
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
PAUSE TERROIR de Jérémy DE ROYER

Présentation de la marque PAUSE TERROIR

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par monsieur Jérémy DE ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAUSE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Jérémy DE ROYER domicilié(e) 13 rue des fleurs - 28600 - luisant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INGENCYS, M. Jérémy DE ROYER domicilié(e) 20 rue du grand séminaire - 28630 - le coudray - France.

La marque PAUSE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE TERROIR est expirée depuis le 28 février 2023.

Jérémy DE ROYER a également déposé les autres marques suivantes : IndeXys Apply and Study , INGENCYS SOLUTIONS


M. Jérémy DE ROYER - 13 rue des fleurs - 28600 - luisant - France


INGENCYS, M. Jérémy DE ROYER - 20 rue du grand séminaire - 28630 - le coudray - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.